Le souci de respecter les droits de chaque ayant droit concerné par la mise en ligne des fonds sur ce site et sur les sites des organismes partenaires, est un impératif qui a guidé les organismes dépositaires dans le schéma de gestion des droits de ce projet.

Toutefois, certains ayants droit, introuvables ou inconnus, n'ont pu être sollicités pour la négociation de leurs droits et la signature de contrats d'autorisation d'utilisation. La gestion des droits sur les archives orales étant très délicate, nous profitons de cette partie légale indispensable du site pour informer tout ayant droit non contacté de notre bonne foi et de notre disponibilité pour les recevoir et honorer leurs droits si des fonds les concernant ont été mis en ligne sans leur autorisation.

L'accessibilité de ces fichiers sur Internet pourra être retiré sur simple demande. Nous les remercions par avance de leur sollicitude et de leur compréhension.

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